T2 / LA RC PAR LE DROIT COMMUN

C1/ LES FAITS GENERATEURS

RESP DU FAIT PERSONNEL (RESP POUR F)

La constitution d'une F

L'imputabilité de la f

La matérialité de la f

recherche de l'élément matériel

recherche des déclinaisons du critère

La dénégation de la f

Revendication des dts par l'auteur

Consentement de la victime

LA RESP DU FAIT DES CHOSES

Histoire du temps

Droit commun RFC

Une chose

choses concernées

choses pas concernées

Un fait de la chose

Chose en contact et mouvement

chose pas en contact

chose inerte

Un gardien

la constante

les variables

garde transférée

garde simultanée

garde scindée

RESP DU FAIT D'AUTRUI

Singularité RFA

Droit spécial RFC

Chose spécialement visées par Code

Choses visées par lois

Nature fait générateur commis / primo respo

Fondement?

Périmètre liens répondant - respo

Actions ?

Cas spécifiques RFA

Resp père et mère

Conditions

du côté parental

du côté de l'enfant

Portée resp

Resp commettants

Conditions

Portée resp commettant

f préposé

rapport de préposition

Extension RFA

Critères resp prétorienne

Portée de cette resp

C2/ LE LIEN DE CAUSALITE

Les conceptions du lien de causalité

Propositions doctrinales

Propositions jptielles

Etablir la preuve

Détruire (causes exonératoires)

La place de la cause étrangère

Les caractères requis pour la qualification