T2 / LA RC PAR LE DROIT COMMUN
C1/ LES FAITS GENERATEURS
RESP DU FAIT PERSONNEL (RESP POUR F)
La constitution d'une F
L'imputabilité de la f
La matérialité de la f
recherche de l'élément matériel
recherche des déclinaisons du critère
La dénégation de la f
Revendication des dts par l'auteur
Consentement de la victime
LA RESP DU FAIT DES CHOSES
Histoire du temps
Droit commun RFC
Une chose
choses concernées
choses pas concernées
Un fait de la chose
Chose en contact et mouvement
chose pas en contact
chose inerte
Un gardien
la constante
les variables
garde transférée
garde simultanée
garde scindée
RESP DU FAIT D'AUTRUI
Singularité RFA
Droit spécial RFC
Chose spécialement visées par Code
Choses visées par lois
Nature fait générateur commis / primo respo
Fondement?
Périmètre liens répondant - respo
Actions ?
Cas spécifiques RFA
Resp père et mère
Conditions
du côté parental
du côté de l'enfant
Portée resp
Resp commettants
Conditions
Portée resp commettant
f préposé
rapport de préposition
Extension RFA
Critères resp prétorienne
Portée de cette resp
C2/ LE LIEN DE CAUSALITE
Les conceptions du lien de causalité
Propositions doctrinales
Propositions jptielles
Etablir la preuve
Détruire (causes exonératoires)
La place de la cause étrangère
Les caractères requis pour la qualification