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Le Patrimoine (. (. (la théorie du patrimoine (. (I. Les atténuations…
Le Patrimoine
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la théorie du patrimoine
Seules les personnes ont un patrimoine
Toute personne a un patrimoine
Une personne ne peut avoir qu’un seul patrimoine
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I. Les atténuations prévues en droit des successions
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a. Acceptation par l’héritier de la succession à concurrence de l’actif net
accepter la succession
renoncer à la succession
la succession à concurrence de l’actif net
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b. La séparation du patrimoine demandé par les créanciers
du défunt
de l'héritier
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II. Les atténuations prévues en droit des affaires
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a. Le détour de la morale
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b. La théorie du patrimoine d’affectation : l’exemple de l’EIRL
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La composition du patrimoine
Obligations = Passif
Biens = Actif