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Les pouvoirs sur les choses (. (Droit personelle (entre les personnes),…
Les pouvoirs sur les choses
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I.LES DROITS REELS PRINCIPAUX
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II.LES DROITS REELS ACCESSOIRES
La Possession
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III.LES FONCTIONS DE LA POSSESSION
3)La fonction protectrice de la possession
2)La fonction probatoire de la possession
1)La fonction acquisitive de la possession
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1.LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA POSSESSION
Corpus
Animus
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II.LES CARACTERES DE LA POSSESSION
1) Un caractère continu
2) Un caractère paisible
3) Un caractère public
4) Un caractère univoque
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Les démembrements du droit de propriété
Le bail à construction
L'emphytéose
Les sevitudes
Droit d'usage et d'habitation
Usurfruit
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Le droit de propriété
B. Les caractères du droit de propriété
un droit perpetuél
un droit exclusif
un droit absolu
A. Les composantes du droit de propriété
Abusus
Fructus
Usus
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Droit personelle
entre les personnes
Droit réel
personne <=> chose