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Chapitre 3 livre II :La stipulation (Mutuum: prêt de consommation->…
Chapitre 3 livre II :La stipulation
stipulation: promesses formelle, un prestation (obligation nait avec la promesse
Objet/Fonction/Sujet/Effet
La novation (116CO): remplace une ancienne obligation par novation par une nouvelle obligation. "Pour solde de tout compte"
rendre obligatoire les conventions
protection des parties -> les deux parties sont protegés dans leur droit (stipulation
créancier
et promis) car le stipulation peut faire appel au juge si pas de respect des obligation + débiteur peut compter sur la bonne application des obligations
Effets principal d'une action : on peut obtenir un jugement qui permet d'exécuter l'obligation qui lui est dû
Conditctio : on a fourni qqch a un autre parti et on met un délai pour restituer la chose donc -> Action percondictionem
Objet : dare, facere, (prestare). détermination par le genre: posibilité du débiteur de choisir l'objet qu'il doit fournir
Il peut doit ê déterminé ou déterminable, si il n;est pas suffisamment déterminé dans le contrat il faut y avoir au moins suffisamment d'élément ou lorsque le juge a assez d'élément pour interpréter le cas. + L'objet doit ê possible (pas toucher la lune) et non illicite (suspend de l'obligation si il y a impossibilité transitoire pour la réalisation des obligations
Texte Ulpianus p 47Peut on mettre plus objets ? On distingue la stipulation alternative et à faculté alternative
Stipulation alternative : Me premets-tu de me fournir une tonne de blé sicilien ou toscane ? Je le promet. Le débituer peut se libérer en livrant soit sicilien soit toscan mais il subit aussi un risque , dans l'hypothèse ou le sicilien disparait il doit fournir toscan (si il a le choix c'est dans sa faveur et si un disparait c'est défaveur)
Stipulation faculté alternative : me promet tu de me fournir A mais j'accepte aussi l'esclave B : le débiteur doit fournir A mais a la possibilité de fournir B a la place de A mais si A vient à mourir alors débiteur ne sera pas obligé de fournir B.
Sujet : Stipulator (me permets-tu -> créancier) et le promissor (je te le promet -> débiteur ). c'est le stipulation qui annonce la formulation de l'obligation. Acte bilatéral avec exclusion de l'intervention d'un tiers. Stipulation pour autrui n'est pas accepté car : quand on forme l'obligation il faut une action et un intérêt à faire valoir. Celui qui a stipuler à une action mais n'a pas d'inter car pas bénéficiaire, du cote du bénéficiaire il n'y a pas d'action mais il y a bénéfice. Donc c'est pour une raison procédural qu'on ne stipul pas pour autrui.
(droit contemporain: on adopte le principe in dubio contra stipulation
en cas de doute contre elle stipulatior
-> le stipuler porte l'obligation de bien formuler et si ce n'est pas clair et si conflit alors le juge va interpréter en défaveur du stipulation).
Institutiones de Gaius 3,103 p 53c1ere conception simple (essentiel est somme qui est du), 2eme ce qui est important c'est la répartition entre les parties.
p54: je stipule pour qqn d'autre mais c'est dans mon intérêt : administrateur 1 et 2 et 1 pupi : 1 dit je veux arrêter (il faut trouver solution car il avait des responsabilités) -> on va d'un commun accord transférer 1 à deux pour p. 1 et 2 peuvent introduire l'action et les deux on un intérêt dedans.
Obligation solidaires: stipulator ad-stipulator, promissor. Solidarité entre les parties (peut aussi il y avoir stipulator et promissor 1 et 2). Dans premier cas le promis peut se libérer en donnant toute la prestation a stipulation, si stp a reçu le tout il devra dans ce rapport interne d'arranger avec ad-stip. Dans 2eme cas si promi 1 a fourni toute la prestation au stipe il pourra exiger au promis 2 de fournir toute la prestation (stip veut 100 promis 1 donne 100 et exige 50 du promis 2).
Cautionnement: en échange de garanti. En droit romain il y a un créancier et en face un débiteur, le c veut une sécurité donc demande une caution -> autre personne qui cautionne ce contrat initiale entre le c et d et qui a fonction de garanti a l'égard de c,si d peut pas alors caution doit réaliser obligation (débiteur accessoire). 2 formes
Sponsio : me promets-tu de faire X (ou donner) ?. la 2eme stipulation dit : Créancier "me promets-tu de faire X comme D le promet", Réponse caution " je le promet". Les doivent faire X. Pas transmissible aux héritiers car le débiteur doit un acte perchis et créancier aussi + il y a prescription (2ans)
Fide jussio : "me promets-tu de faire X", face à la caution on dit "ce que D me doit en csq de l'acte de X, déclares-tu que cela engage ta foi ?". On s'intéresse a la csq de l'acte de X, je ne doit pas l;act mais je me porte garant des suites de l'acte. Transmissible car on ne s'intéresse pas à l'acte mais aux csqs.
donc il nous faut une dette principale et une date accessoire (la dette de la caution). La dette principale ne peut pas être plus grande que la dette accessoire. Fragment p58 de Gaius. Quel est leur rapport juridique ? Il y a 3 possibilité : droit romain peut aller chercher en premier qui il veut (débiteur ou caution), dans la pratique il est d'usage que le créancier cherche d'abord le débiteur.
Extinction de la caution: payement de la dette, ou mort du débiteur dans le cas de la sponsio
Mutuum: prêt de consommation-> contrat par lequel une personne transfert a une autre une certaine quantité de chose (transfert de propriété) en convenant (convention) selon laquelle que celui qui a reçu doit rendre selon les spécifications au bout d;un certain délais une même quantité de chose de même qualité.
Utilisation en cas de disette , il est dans l'intérêt de celui qui transfert la propriété de récupérer la même en qualité et quantité dans les délais + intérêt de celui qui doit restituer car il y a les délais et les modalités qui sont donnés.
Objets possibles: Pondere, numero mesurare, contant (peser, compter, mesurer). Assorti d'un terme (date de reddition)et de conditions (si tu récoltes + de tant je prend). + On suppose pour les objets de conso qu'il faut une propriété pour disposer de la chose et la manger. Tradition pour un objet et émancipation pour cheval ou manger, constitu possessoire aussi possible
Avantages c'est sa souplesse. Désavantage du côté de celui qui cède la propriété il aura seulement une créance (pas un truc qu'il peut manger donc position de faiblesse) surtout si l'autre ne peut pas rembourser-> dangereux pour celui qui donne sa propriété
Effets: obligation de restituer-> créance de genre car la chose va être détruite et remplacé par une chose du même genre (on peut pas utiliser un bijoux à moins d'accepter qu'il soit fondu ...)
Prêt à intérêt futur céancier et futur débiteur (créancier donne 100 et veut récupérer 105 car 5% d'interet). D'abord on fixe le 100 avec une stipulation. En suite on Mutuum "me promets-tu de me restituer 100". Le nutum est accessoire (peut pas le faire valoir d'une manière indépendante). 2eme cas qui pose soucis : dans l'hypothèse ou le futur créancier est verrues "ok on fait stipulation" (oblige le futur débiteur de payer 105) "finalement je renonce au mutum "je ne restitue pas les 100". On doit donc agir sur le droit pocédure
Exceptio non numeratore pecuniae (exception que l'argent n'a pas été payé. )