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la propriété, jus fruendi, utendi (utiliser, user, abuser) (La propriété…
la propriété, jus fruendi, utendi (utiliser, user, abuser)
Notion abstraite de laquelle découle un droit. C'est l'ordre juridique qui protège dans la notion de propriété, le propriétaire domine sa chose n'importe où et n'importe quand.
Compétences de la propriété: Le pouvoir d'utiliser la chose et d'en disposer librement/ De repousser toute ingérence de la part des tiers au moyen d'une action/ le pouvoir de revendiquer la chose de tout tiers qui la posséderait sans être au bénéfice d'un droit à la possession
Elle se fonde sur l'occupatio : prise de possession unilaterale et individuelle (objet appartient à personne) et sur la traditio (objet appartient à qqln) : transfert de la chose de main à main et la colonté commune des partenaires de transférer la propriété en vertu d'une cause purement privée.
iusta Causa: Propriétaire doit prouver son statut (exemple du voleur qui se veut possesseur mais n'est pas propriétaire alors que proprio n'est plus possesseur). On peut donc revendiquer la chose en tant que propriétaire.
La propriété collective: ensemble de l'objet appartient à tous en même temps -> toutes les décisions doivent être prise à l'unianimité
Copropriété : on distingue ici entre quote-parts idéelles (tous proprio mais on peut pas désigner matériellement qui est proprio de quoi)-, on peut vendre ou transmettre à tout instant sa partie mais pour la globalité de la propriété il faut la major ou la totalité.
Division de la copropriété: il faut faire valoir le droit de dissolution (si tout le monde d'accord le juriste s'en fiche). Action commune dividendo->3 différentes situations : 1. Partage en nature (champs, liquide ...) 2. Partage de l'ombre de la chose (l'argent qu'on peut en tirer ou rachat des parts aux autres). 3. Droit suisse propriété par étage sauf parties communes (quotes-parts idéelles).
La société :ercto non sito ->après mort du père de faille : aucune répartition des biens entre ses membres, le tout forme un consortium de communautaire sans que soit définit le droit du particulier sur l'ensemble des biens.
Pour la séparation des biens, elle pouvait être demandée à tout moment. Si elle ne se fait pas d'un commun accord les communautaires doivent recourir à l'action en partage -> actio familiae erciscundae qui autorise le juge à diviser les biens familiaux en attribuant à chaque membre une part égale.
Cependant tombé en désuétude le droit moderne utilise des structure comme la communauté matrimoniale (221s CCS) ou la communauté héréditaire (602 ss CCS). Le droit romain développe la copropriété.
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L'acquisition par prescription usucapio. Si pendant une longue période le propriétaire ne manifeste pas d'intérêt dans la chose il perd son droit + si qqlq prend cette chose en possession il est réputé propriétaire après ce temps (sans que le propriétaire initial intervienne).C'est 1an pour les meubles et 2ans pour les immeubles
Ne marche pas pour les choses volées donc il fallait citer celui de qui on avait acquis la chose et ceci de la dernière acquisition à la première et très lointaine(pouvait se faire car tous se connaissaient avant l'expansion en centre mondial)-> les juristes ont alors ajouter d'autre conditions restrictives sans modifier les délais.
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En droit moderne: posséder la chose pendant un certain délai ->lae droit des meubles. Abolition de la cause spécifique remplacée par le titre général de se croire de bonne foi propriétaire + élargissement à 5ans pour les meubles et 10ans pour les immeubles. Chose volée devient au bout de 5ans res habilis
L'usucapion ne se fait que dans les cas suivants: l'apprpriation d;une chose perdue, considérée de bonne foi comme uneres nullius n'appartennant à personne/ l'acquisition d'une chose transférée sans titre valable à un acquéreur de bonne foi/ l'acquisition d'une chose dans le cadre d'une succession que le défunt aurait dû restituer. 714 II CCS
Le mode originaire naturels d'acquisition de la propriété -> suivent les principes imposés par la nature des choses et universellement reconnus
Occupatio: s'applique aux choses qui n'ont appartenu à personnees (bêtes, fruits sauvages)
Elle doit être modifié pour les choses abandonnées surtout s'il s'agit de res mancipi (statut spécial)
Acquisition des fruits: les fruit naturels (plantes, animaux, minéraux) et les travaux d'un esclave -> produit périodique d'une chose fructifère. On ne les acquière que par l'acte de séparation (pommes sur arbres tombent). Si propriétaire alors fruit tombé est le sien
Acquisition par le possesseur de bonne foi: il doit être convaincu qu'il a la garde et cultive et ainsi ne viole pas le droit d'autrui en s'appropriant les fruits. Cependant s'il sait qu'il y a un propriétaire il doit restituer le fruit.
Acquisition par usufruitier ou par fermier-locataire habilité à ne prendre que les fruits ne se fonde pas sur la séparation. Il faut un acte ultérieur d'appropriation-> la perception (avant les fruits appartiennent au propriétaire)
Autres
Le mélange : commixtio, confusio Le mélange de liquide ou de corps solide appartenant à différents propriétaires. Pas de problème si séparable mais si elles forment une nouvelle chose chacun reçoit une qui-part correspondant à la valeur de ce qu'il avait mis dans le mélange.
Pour un mélange non voulu-> copropriété et si on veut les séparer on doit faire une action en partage. Par contre si la chose est de même nature que les éléments mélangés certains juristes se contentent aussi d'une revendication des parties mélangées proportionnelle au poids.
En droit suisse il y a des modifications concernant le critère des frais pour une éventuelle séparation + Si les parties ajoutées sont considéré secondaire ajoutée à une chose principale -> on applique adjonction. Argent est soumis à un régime spécial : ensemble d;argent est une somme que le receveur mélange avec son propre argent de sorte que les espèces reçues ne sont plus identifiables.
La spécification : acquisition par le travail. Il faut savoir si le proprio de l'objet brut est celui de l'objet dérivé ou si c'est le spécificateur qui le devient. On a 2 juridsprudences
Sabinien : Avantages -> respecte la propriété telle qu'elle était au départ ; continuité de la propriété. Inconvénient ->négligence du travail investi par le spécificateur
Proculien : Avantage->Respect du travail investi par le spécificateur. Inconvénient -> Bris des règles de la propriété car quelque chose qui a été contenu initialement dans notre propriété est utilisé comme justification pour briser notre propriété
pas acceptable dans tous les cas (valeur de l'objet peut être supérieur aux matériaux séparés): Paul utilise le critère de la réversibilité (processus est-il réversible) si oui celui qui a fourni les matériaux est propriétaire(Sabinien) sinon c'est le spécificateur qui devient proprio (Proculien)
Accessio : un fait naturel (une chose s'attache à une autre et forme une nouvelle unité). 3 types différents
Accessio d'un immeuble et d'un meuble: toute implantations (meubles liées à un immeuble) devient partie du fonds dès qu'elle s'est enracinée +les matériaux utlilisés -> superficies solo cedit la superficie cède au sol (une maison construite sur le sol)
In suspenso : A a un sol et B du matériel de construction. Si B implante son matériel dans le sol de A, il perdra du temps et le matériel -> la propriété de B est suspendue jusqu'à la destruction de l'objet. Cela donne à B une chance de récupérer ses matériaux
Actio di tigno iuncto : A devient propriétaire des matériaux qui appartiennent à B. On tente de protéger les 2 : B a une action pour se défendre, par exemple si A prendre les matériaux sans autorisation -> aller devant le prêteur. Dans ce cas, on voulait aussi protéger A -> ne pas forcer A à détruire son bâtiment ; on évaluait la valeur de la poutre et A devait payer le double de la valeur à B.
Accessio de deux meubles : la chose composée. Si il est possible de détacher la partie ajoutée sans détruire l'ensemble, le proprio de la partie peut exiger sa restitution au possesseur de l'ensemble. SI la partie n'est pas séparable c'est la chose qui donne la valeur, niveau économique par exemple le tableau est attribué à l'artiste mais il doit indemniser le propriétaire pour la toile et pour le bois
Accessio d'un immeuble à un immeuble : Alluvion->les dépôts fluviaux (qui agrandissement un fonds) deviennent partie intégrante lorsqu'ils s'y fixent définitivement. Avulsion->La terre est emportée et se fixe sur un autre terrain, dès que elle s'es consolidée elles appartiennent au fond auquel elles se sont adjointes.
Les conséquences ultérieur de l'accessio, mélange et la spécification -> bonne ou mauvaise foi (voleur -> il devra dédommager et subir la peine prévu parl'actio fruti) de l'acquéreur. Pour celui de bonne foi
- Perdu sa propriété à travers l'acquisition naturelle des choses il peut se protéger avec un droit de rétention (garde la chose jusqu'à ce que le nv proprio lui offre la contre-valeur, entre-temps il peut opposer une exception pour dol contre l'action en revendication
- Perdu la propriété et la possession : le préteur lui accorde une action spéciale assimilée à la revendication lui permettant, sans être propriétaire, de se faire rembourser ce qu'il a perdu
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