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C3S3 LES REVISIONS (II REVISIONS GLOBALES (A) Sur les biens meubles…
C3S3 LES REVISIONS
II REVISIONS GLOBALES
A) Sur les biens meubles immobilisés
1/ Désinvestissement mob sans reversement de tva
a) désinv imposables
b) désinv non imposables
2/ désinv mob avec reversement
a) cessation d'activité
b) cessation des op ouvrant droit à déduc
c) disparition non justifiée
3/ Le transfert des biens mob entre secteurs d'act
a) d'un secteur avec dd à un secteur hc
b) d'un secteur avec dd à un secteur exo
c) entre secteur ouvrant dd
B) Sur immeubles immobilisés
1/ Immeubles bâtis
a) les régies
b) la mise en oeuvre
2/ immeubles non batis
I REVISIONS ANNUELLES
A) Chez l'assujetti total redevable partiel
B) Chez l'assujetti partiel redevable partiel