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DROIT OBJECTIF - LA RDD Leçon 1 - Les fondements de la règle de la droit…

- - - - Pas d'autre que le droit terrestre.
        
        Récusation des théories du droit naturel
        
        la légalité fait la légitimité
        
        Positivisme juridique (en vigueur à un moment donné, pas intemporel, dans un Etat donné, pas universel)
        
        expression volonté de l'Etat, souverain
        
        A. Comte (19e) seuls les faits expérimentés étaient universels. Droit nat s'expérimente pas, domaine de la métaphysique
        
        Découlent de l'exp, influencées par la métaphysique Etat
        
        Etat théologique Q qui
        
        Etat Q pourquoi
        
        Etat positif corres à la Q comment
        
        Se débarrasser du pourquoi pr le comment pr faire qq chose d'utile
    - - 1. L'absolutisme
        La fin justifie les moyens
        Ex: Machiavel (1469-1527), Le Prince (1532)
        Peut édicter des lois injustes, si le but de l'ordre et la pérennité sociale est atteint.
        "Il faut estimer comme un bien le moindre mal"
        
        Peut sacrifier qq personnes pr le bien commun
        
        Hobbes
      - 2. Le positivisme étatique et le normativisme
        S'impose car = règle et dicté par l'Etat
        
        Hegel (1770-1831) La finalité du droit (s'identifie l'Etat) est me service de la communauté. Edicte règles nécessaire.
        
        N'a pas à être conforme au droit nat, car au service de la communauté et non à chaque indiv
        
        Ihering (1818-1892) Le droit n'est pas une idée logique, mais une idée de force (combat pr le droit, qui s'impose ensuite à ts)
        
        Kelsen (1881-1973) Le droit est un ordre normatif, hiérarchisé, qui s'affranchit de considérations morales (po, socio, natio)
        
        Légitimité norme c'est sa conformité à la norme sup
        
        Pas juste la loi = normes
        
        Sommet pr :flag-fr: bloc de C° - DDHC = droit nat ms fait partie des droits positifs (conséquence ajd...)
        "le juriste ne doit se préoccuper que de l'0 des règles effectivement pratiquées par les tribunaux"
      - 3. Le positivisme sociologique
        Pas dans la volonté de l'Etat qu'il faut cherche la RDD ms ds la cs des masses
        
        Savigny (1779-1861) > ce qui pousse l'indiv à obéir à une RDD c'est l'esprit du peuple: adhésion de la majorité (tout le monde y obéit)
        
        A. Comte > le droit est le reflet d'une réalité sociale
        Diff d'accepter une RDD qui ne l'est pas par le corps social. Le législateur amené à modif les RDD en f(x) des évolutions sociales, de la socté, se conformer aux souhaits du corps social
      - 4. Le marxisme
        
        La RDD = pdt de la socté ou plutôt de la classe dirigeante pr servir et protéger ses int.
        
        Car le droit n'était pas ds la nature des choses, droit ds socté où -classe dominante, dominée = affrontement.
        
        Veut ordre nouveau pr ordre dominé. Phase transitoire, socialisme assurer ordre nouveau édu de chacun en attendant le communisme. Plus de RDD dc. Phase transitoire jamais dépassée en URSS.