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Les obligations plurales (sujets) (Solidaire 2. (Effets secondaires (Par c…
Les obligations plurales (sujets)
Conjointe
Notion:Plusieurs créanciers:debiteurs + divisions. Pas ensembles.
Régime: Active=part et portion créance. Passive= de la dette. Parts égales ou exception, non. Rapport débiteur+créancier indépendant. xxxdémarches créanciers et supporter insolvabilité.
Solidaire
Active= 1 débiteur pls créanciers.
Source: Pas présomption. Légale= pas info. Conventionnelle= expressément stipulée, gd rigueur c de cass.
Intégralité créance sans division. Reversement aux autres après. Solidaires (mise en demeure), aucun recours= risque, ils faut bonne foi de celui qui a reçu le paiement intégral.
Passive, 1 creancier pls débiteurs, tenu à même dette. Garantie paiement.
Sources
Convention: Stipulation expresse parties. Clause explicite. Svt dans contrat prêt avec somme argent.
Usage : commercial. Présomption simple.
Loi
Sanction. DP= coauteurs DI. DF=parents.
Renforcer crédit codébiteurs= facilite ccl contrat.
Lien entre codébiteurs. Contrat mandat, prêt à usage sur chose non fongible.
Effets
Principaux
Obligations à dette; créancier + débiteur.= unité dette, pluralité liens obligatoires.
Csq unicité dette: réclamer dette à 1 débiteur (+ solvable). Si décès et héritier= si pas partage, dans indivision successorale sinon aux héritiers, à hauteur part successorale.
Régime exceptions: commune= inhérente à dette, nullité/résolution. Objet dette, ou liens obligatoires. Perso= 1 seul. après invocation, profit aux autres.
Csq pluralité liens obligatoire:agir c/ plusieurs OK. Différentes modalités indépendantes.
Contribution dette : codébiteurs.
Modalité: conjoint, si insolvable= report proportionnel sur autres parts. Exceptions perso OK. Après paiement créancier, si assigner, appel codébiteurs au procès OK. Jugement titre exécutoire.
Montant: part virile, sauf si modifiés par parties, DI= gravité faute, inexécution à 1 débiteur= supporte charge définitive. / Aucune charge si non-intéressé dette. Garantie paiement. Codébiteur.
Solidaire 2.
Fondement: action personnelle avec mandat tacite ou gestion d'affaire. Obtient + que ce ce qu'il a payé car DI au codébiteurs non poursuivi. / Subrogation perso.
Effets secondaires
Par c civ: actes procéduraux à égard de tous.
JP= origine, doctrine.= représentation mutuelle coobligés solidaires. In Favorem. Jugement=autorisé chose jugée tous. Transaction=favorable aux autres. Remis en cause, car pas obligé représentation mutuelle.
Extinction= remise. Volonté créancier, expressément stipulée. Intégrale:tous. Conjointe. Individuelle= 1 , plus tenu solidairement.Si Paiement par codébiteur.Après invocation par les autres OK. Créancier-Débiteur.
Prestation indivisible: ne peut être fractionnée.
Sources: par nature= objet, corps certains, obligations faire/pas faire. // Contrat= pourrait se diviser, pluralité créanciers/ débiteurs.
Effets: Même que solidarités. Sauf si décès et cohéritiers= créancier peut réclamer intégralité dette à l'un. / Exclusions effets secondaires par doctrine mais c civ OK. Recours c/ les autres.
In Solidum: mêmes effets que solidarité. Pas parts égales.O alimentaire=limitée aux ressources. RC=faute:gravité. Sans:rôle causal et les deux=fautif supporte dette.Pas effets secondaires.