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Introduction Institutions juridictionnelles (Tt socté humaine = juge …
Introduction Institutions juridictionnelles
Tt socté humaine = juge
Ancien testament = "livre des juges"
Celtes = druides
F(x) +/- mêmes
MS pq ?
Car certaines applications Droit
(présente ds tt socté) n'est
pas spontanée
. Q, contestations.
Q de fait
: telle personne a t-elle vrmt été sur les lieux d'un crime
Q de loi:
sens à donner à une règle, sa portée
Diff prétentions.
Juge = tiers impartial, respectable pr juger et ainsi dire le droit ou éclaircir une Q de faible droit sur une situation donnée.
Juge
=
f(x) sociale = paix
en réglant les conflits (ou spirale vengeance
=
Nul ne peut se faire justice à lui-même
. Ms ce faisant, l'Etat a le doit de rendre la justice w/ dc des instit juridictionnelles
Section 1: Notion d'institution juridictionnelle
P1: Definition notion
I. Institution
: latin Institutio ce qui est institué, ce qui règle = mettre de l'ordre, stable, eq.
En socio
: structures d'organisation ayant pr f(x) de maintenir un Etat social
-
Instit
: ensemble de règles, conduites, taches qui se réalisent entre les membres d'une même société w/ relations (mariage, famille, religion...)
Droit
: Organisme qui organise la chose instituée (Eglise organise la religion)
II. Juridictionnel
: Relatif à la juridiction
pouvoir de juger
organe titulaire du pouvoir de juger. Le juge est une juridiction car il a la juridiction.
Pouvoir de juridiction = addition de 2 pouvoirs
1, le coeur nucléaire jurisdictio
Jusdicere: pouvoir de dire le droit
Juge = détermine droit applicable et s'il est flou = interprète, applique au cas via syllogisme (vérif si la loi a été violée et en tire les conséquences)
MS w/ jurisdictio, le pouvoir du juge est limité au raiso intellect
2, Imperium
,
pouvoir de magistrat,
commandement + contrainte
Force exécutoire à sa décision (force publique) = portée concrète jugement. Inutile sans ça.
Juge = seuls à avoir jurisdictio ms imperium partag
é w/ admin (pénitentiaire, fiscal, PJ...)
Éclaircissement allégorie de la justice (Thémis, grec) = peser pour/contre w/ balance, glaive pr appliquer. Parfois w/ bandeau (aller + loin que apparences pr justice, par partis pris)
Différencier
juridictionnel
(institution détentrice juridiction (TGI, CCass, CE)
judiciaire
3 types justice
civile, litige entre particuliers
pénale: juger personne soupçonnée d'avoir commis des infractions
Admin: litiges entre particuliers et admin
Différents esprits pr raisons histo, culturelles (civil/pénal très proches (mêmes écoles, concours, structures, Cour Assise, juge familiale) et admin à part (formation à part) Ordre admin diff ordre judiciaire
Tout ce qui est judiciaire (s'intéresse au personne judiciaire, personnel de justice (avocat, greffier, procureur...)), pas tjrs juridictionnel
P2: Importance de la matière
I. Pt de vue théorique
A l'image d'un cours de grammaire, le cours étudie la
conception de la justice en Occident
Idée de justice liée à juridiction
Difficile d'avoir une justice hors des juges, or le but du droit est de rendre justice
Japon par ex: la figure du médiateur est centrale, on admire celui qui renonce à aller au tribunal (80/90% des cas)
II. Pt de vue pratique
2013: 2.6 MI décisions de justice rendues = travail pr juristes
Cours est essentiel et devrait ê dispensé (base) à ts les cit
: On ne peut prévoir de ne jamais ê confronté à un procès
Section 2: Histoire des institutions juridictionnelles
trouve son origine ds la rév FR (base) + empire (consolide corrige excès)
P1: Avant la Rev :flag-fr: M.Age et Ancien régime
Mérovingiens =
Comtes envoyés
à travers le royaume pr rendre justice au nom du roi
2eme siècle: Exercent le
pouvoir en leur nom propre
= féodalité
En //,
dvpt des juridictions
seigneuriales, ecclésiastiques w/ des compétences exclusives (mariage religieux...)
Ex: Les Univ st des juridictions jusqu'en 1446 dt dépendent les Etudiants (U Paris par ex dépendante en matière pénale = concu juridiction, rapport de force, monde clos)
= Chaos juridictionnel
Rois de :flag-fr: Depuis
Philippe Auguste dvt juridictions royales
(bailli ou sénéchal)
Tribunaux amirauté, jdtion consulaire ccial, parlement d'Ancien Régime (cour d'Appel ds chaque province)
Roi pouvait rendre justice lui m^
par le conseil des partis
Maillage territoire = consolide pouvoir du R
car les plaideurs vont le voir (réputé + juste) =
unité
MS pas parfait jusqu'au 18e; tjrs autres juridictions = complexité sys + procès longs w/ 5,6* appel = argent pr juriste
Privilège de juridiction excédait de +/+.
P2: De la rev à ajd
Nuit
4 aout 1789
: abolition des privilèges = fin jdtion seigneuriales et vénalité charges ms maintient des tribunaux provisoirement (affaires en cours)
3 aout 89
: décret: les parlements ne reprendront pas leur fonction
I. Éclosion des institutions
(1790-1810)
Loi des 16/24 aout 1790
base orga jdtionnelle :flag-fr:
1ère avancée: égalité devant justice, gratuité, double degré de juridiction, sépa des pouvoirs
2eme: tribunaux de district (avant TGI), justice de paix (av TI), tribunaux de ccme restent en place, retour des juges consulaires élus.
Part belle à l'arbitrage
mode règlement conflits particulier > commun accord désigner juge (contractuel) parmi n'importe qui
Trouve peu de dispositions pr les personnels judiciaires et juge
Gratuité justice corres aspiration de l'époque ms trop marqué idéolo
Conséquences: faveur arbitrage, juge de paix sur le principe de que l'H est bon naturellement
Abus des juges, corruption, favoritisme, un pro est préférable
Lois incomplètes: pas de juridiction de cass.
Lacunes vues rapidement
tribunal de cassation 27 nov 1790
Sous la Constit du 22 frimaire an VIII = tribunaux d'appel
Sous le I empire, transfo en Cours qu'on connait ajd
Créa conseil PDH en 1806 pr regard particulier
II. La conservation des instit (1810-1958)
Pas bcp de transfo = gd texte consolide ordre juridictio FR (20 avril 1810)
orga ordre judiciaire et orga de la justice = synthèse tt gd lois et gd txt depuis 20 ans
. = Valide institution orga pyramidale à 3 niveau: tribunal civil, CA, CCass
Evolution = juridiction d'exception
: juge paix, PDH, ccme, militaires, sécu sociale...
La simplification voulue par les révolutionnaires et empereur pr bonne compréhension et utilisation :red_cross: =
vieux travers
19/20e: vraie justice administrative
A partir fin 1GM, âge loi 1810 = plaintes manque d'adaptation
w/ époque = dès 1919, :arrow_double_up: réformes justices ms mouv de R, blocages et faut attendre 1958
III. Révovation instit ap 1958
Sous l'impulsion de DG et Debré, les rédacteurs de la C° prennent en
compte les besoins de réforme juridictionnelle
= plusieurs ordonnances, décrets, tt txt adoptés
22 dec 1958
Tribu civil = TGI
Juges de paix = TI
Txt rénovent sans trahir héritage rev, empire
Modif carte judiciaire
ouverture tribunaux (nota petite couronne parisienne, TGI Créteil, Nanterre, Bobigny avec :arrow_double_up: pop)
désertification des campagnes: raisons éco: suppr TI (08)
Q prox tribunaux
TI devenu Tribunal cme les autres, #de l'état d'esprit du juge de paix (cf plus haut)
= créa juges de prox en 02 = pouvoirs juridictionnels = petits juges qui ont disparu en 17
Statut magistrat renforcé
Créa conseil de la magistrature
créa ENM (nom depuis 70), inspirée de l'ENA
Réforme Macron = prévu TI = TGI
Section 3: Sources du droit des IJ
Empilement txt et pr clarifier = mise en place de 2 code
1. Code de l'organisation judiciaire (COJ)
Loi 5 juillet 1972 ms attendre décret 16 mars 1978 pour l'avoir
2006, COJ refondu par décret 8 juin 2006
Rassemble ensemble des textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des juridictions judiciaires de droit commun (TI, TGI, CA, CCass)
Vérif notion droit commun
n'indique pas le statut de magistrat, nin la procédure applicable dans ces juridictions
2. Code justice administrative (CJA)
Ordre admin
Ordo 4 mai 2000. Complété par 2 décrets (m^m jour)
regr txt disparatres pr simplicité accès
juridictions admin gen: TA, CAA, CE
inclut statut magistrats, règles de procédure
3. Les autres txt relatifs à l'organisation juridictionnelle
bcp + importants
Art 64/65 C° ' oct 58
Ordo 22 dec 58 = statuts magistrats ordre judiciaire
Ordo relatives auxiliaires de justice
huissier: 31 dec 71
avocat 2 nov 45
loi 10 juillet 91 sur aide juridique
CPC, CPP = pas direct instit judiciaires ms dispositions
Bilan
Droit IJ > complexe, consta en mutation
Justice est un idéal qui mène à l'insatisfaction
modernisation des IJ
perpétuel recommencement (réformes car mécontent)
AJD pourrait faire mieux état de justice +/+ contentieux w/ chgmt mentalités, procès en aug ms pas magistrats (9 juges pr 100k en :flag-fr: et 25 en :flag-de:
Faut environ 1 an en 1ère instance, + 1 1/2 pr décision en appel
Evolution budget justice ?
Crise de cce + crise confiance
Réformes pr rétablir la confiance.