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SPDRE (2) (Remarques (Passage de l'une forme à l'autre (Possible,…
SPDRE (2)
Indications
3 criètes obligatoires
Indications classiques de SPDRE
Délires paranoiaques
BDA violente
Modalités
Admission en SPDRE
2 docs nécessaires
CM circonstanciés (1 seul!)
Demande d'admission par le RE dans le département
Procédure d'urgence
Article
Péril imminent
Décision du préfet
Certificat med non ncécessaire
Faute de décision du préfet
Pour maintien de hospit en SPDRE
Periode initiale d'observation
Dans les 24h
Examen somatique complet
Certificat médical
Dans les 72h
Certif médical
HC/PS
Directeur de l'etablissement
Décision de maintien de HC continue
Nécessité
Autorisations de sortie
Décision de poursuite en ambu avec PS
Ex
Programme de soins
Etabli par ecrit
Pas de renseignement
Ne peut être modifié
NPO
Pas sous contrainte
Controle judiciaire de l'hospit complète
Saisie JLD
Juge doit examiner
A défaut levée de mesure
Les parties
Puirs certfs mensuels
Pour la levée de la mesures
Certif méd d'un psy de l'et. d'accueil
Le directeur doit contacter préfet
En cas de désaccord préfet/psy
2nd avis
2nd avis conforme au 1er avis
2ème avis non conforme au 1er avis
Prefet peut maintenir
Sur décision du JLD
Sur demande CDSP
Sur défaut de procédure
Situations particulière d'ASPDRE
Personnes détenues
Article
ASPDRE systématique
HC uniquement
Situation d'irresponsabilité pénale
Article
2 modalités d'admissions
En HC
1: Autorité judiciaires ordonnent
autorités judiciaires signalent la sit. à la CDSP
Ctrl
Passage en PS
Pr levée de la mesure
Remarques
SPDRE: hospit de secteur
Possible de transformer
certif d'admission
Pas de lien de parenté
Psy de l'et. d'accueil
Passage de l'une forme à l'autre
Possible
Psy référent
Préfet peut refuser
Certifs méd
Transmis à
Préfet avise le maire de la commune
Patient le nécessite