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Est-ce que je suis un particulier (Quel est mon rôle ? (Client …
Est-ce que je suis un particulier
Quel est mon rôle ?
Représentant légal
Mandataire
Est-ce que je suis amené à faire des procurations ?
Mineurs
Assurance Seulement
Client
Justificatif d'identité, justificatif de domicile, CSP, Budget, Patrimoine, EAI, Contrat, Numéro de compte
Est-ce que je ne peux pas fournir de justificatif de domicile car je suis marié ou pacsé
Oui
Est-ce que je suis hébergé par un tiers ?
Suis-je un cas particulier ?
Suis-je une dérogation ?
Non, je ne suis pas une dérogation,
Très bien, je dois fournir : Justificatif d'identité, justificatif de domicile, CSP, Budget, Patrimoine, EAI, Contrat, Numéro de compte
Personnes physiques domiciliées, ou établies dans un des Etats ou Territoires de la liste spécifique) ;
Personnes ayant une activité professionnelle à risque en termes de sécurité financière ;
Personnalités politiquement exposées ;
Dirigeant d’entreprise dont la cotation BDF mentionne une intention particulière ;
Clients avérés d’une autre Caisse Régionale ou de la Banque Chalus, en cas de pièce « insuffisante » ;
Entrée en Relation à distance avec une personne physique relevant du marché des particuliers ne remplissant pas les conditions de territorialité ;
Personnes de nationalité française résidant hors de France ;
Etudiants de nationalité hors UE ;
Personnes de nationalité étrangère hors UE résidant en France ;
Personnes inscrites au FICP ( fichier des incidents de paiement de crédits aux particuliers) ;
Personnes inscrites au FCC, c’est-à-dire « interdits bancaires » ;
Je suis Américain
Je suis Britannique
Je suis Sans Domicile Stable
Je suis Français à l'étranger
Je suis Etranger
Je suis Etudiant Etranger
Ce tiers est-il client ?
Non, le tiers qui héberge n'est pas client
Je dois ajouter justificatif d’identité et justificatif de domicile de l’hébergeur
Oui, le tiers qui m'héberge est client
Je dois ajouter l’adresse figurant dans le SI doit correspondre à celle d’un justificatif indexé, et le dossier doit comprendre le justificatif valide au jour de sa propre entrée en relation (à défaut le dossier doit être actualisé)