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chapitre 1: principe et base légale du SP (introduction (notion…
chapitre 1:
principe et base légale du SP
introduction
notion personnelle du secret (chacun à sa propre définition du secret
article 458 du code pénal donc si on le viol on risque des amandes, des infractions, des sanctions
application + floue / pas claire
complexité du terrains, c'est vaste. densité émotionnelle (situation compliqué, diversité émotionnelle, présence +++). Evolution du TS / citoyens, problématique.
le SP est bcp trop peu gardé dans ce vaste champ du travail social avec les familles défavorisées qui est parfois et avant tout un vaste champ de commérages.
Pourquoi parle-t-on
? métier principalement femmin - pour se défouler - prendre à la léger, par méchanceté - pour montrer nos compétences - on se rend pas compte des conséquences - pour se déchargé émotionnellement. IMPORTANT DE NOUS CONNAITRE ET ET SAVOIR LES LIMITES!!!
les fondements du SP
juridique (article de loi)
3 intérêts
de la société
: crainte pour sa vie privée / délation (dictature quand pas de SP / bon fonctionnement de la société (ordre public = climat de confiance et ordre social = certains prof peut exercé leur prof sans crainte
de certaines professions:
protection de divulguer /Profession libérale (intérêt de maintenir leur secret pour garder leur clientèle .
de la personne:
protection de la vie privée / droit de l'homme / respect de la personne (veiller à l'honneur)
déontologique (question sur l'éthique)
3 valeurs principales
respect
/ dignité / liberté
pouvoir
: par rapport au bénif / mettre un cadre quand même malgré nos pouvoir
sens:
à la finalité de mon travail / aider la personne et non dans le contrôle
base légale (Article 458)
qu'entendre par secret ?
Ensemble d'info / de connaissance qui doivent être réservées à quelques-uns et que le détenteur ne doit pas révéler. LE SECRET N'EST PAS DEFINTI JURIDIQUEMENT
2 éléments
savoir partagé
: attention différent du secret partager. communication entre acteurs (maître du secret = bénif + dépositaire du secret = AS + tiers = autre personnes + dépositaire indirect = uniquement dans le Secret partagé
savoir protéger:
ne peut pas être divulguer à l'extérieur
et par SP??
Dépositaire par état / prof des secret qu'on leur confie. Concerne seulement quand je suis dans les cadre de mon travail
Que couvre le SP
En fonction de la doctrine / jurisprudence
: confidence expresse (dire volontairement ne pas dire le secret). Fait surprise ou constaté (hors de la mission). Information devinée / déduite (par rapport aux parole, suspicion de la violence conjugale). Fait appris indirectement (vient d'un autre professionnel). Fait de notoriété publique (tout le monde sait qu'il boit, on ne dois pas confirmer la chose)....
Précisions dans les codes
Le SP et le stagiaire:
attention pas repprendre les dossier à la maison sauf accord du service. pas d'identification possible, accord des personnes et du service, utilisation de l'outil. Faut se poser des questions dur quand détruire ?
*A l'égard de qui s'impose t-il et quelles professions sont concernée?
à toute personne dont je ne peut rien dire (extérieur à l'entretien et même collègue
faut expliquer dès le premier entretien avec le bénéficiaire en lui expliquant le fonction du service mais le choix final revient au bénéficiaire
cela concerne les professions médicales + toutes personne dépositaire par état / par profession des secret qu'on leur confie (avocat, AS, expert comptable, facteur, juge,...
Sur quelle base une profession peut elle être lieu au SP
mission de confiance
(garder un climat de confiance)
Secret Professionnel
= confident nécessaire; la personne de part sa profession reçoit un "secret", obligation pénale. Sanction pénale + sanction disciplinaire + civile. (médecin, AS)
Devoir de discrétion professionnel de par la loi
= confident à la limite du nécessaire, obligation légale, sanction disciplinaire UNIQUEMENT et sanction civile (enseignant)
Devoir de discrétion
=confident volontaire, OBLIGATION MORAL, personne qui n'est pas tenu au SP via sa profession, pas de sanction pénale+disciplinaire+ mais risque niveau civile (secrétaire, coiffeur,..)
Qu'implique le fait d'être dépositaire?
Propriété du secret et donc seul l'usager peut disposer de l'information comme il l'entend (il peut le dire à plusieurs personne ou personne) et un secret ne peut être opposé à l'intéressé lui-même
l'infractions à la règles et les sanctions
4 éléments constitutifs du délit
Existence d'une révélation (direct/indirect)
Appartenir à une profession tenue au SP
Cadre de la profession
Volonté et conscience de divulgué
Révélation involontaire = les dossiers sur le bureau
les sanctions sont de 4 ordres
Sanction pénale (prison, amandes)
Dommages et intérêts civils
Sanction disciplinaire (fonctionnaire = CPAS) et ou professionnelle (pour l'état = ASBL)
Sanction de procédure
le SP et AS
Au niveau de la profession en générale
: les sources sont les travaux parlementaire et la jurisprudence
Par secteurs du travail d'un AS